Auteurs :
Marc-Alexis Laroche et Mathilde Laroche 1
Résumé
Dans le cadre de cet article, les auteurs expliquent les principaux changements ayant lieu au courant de l’année 2025 dans le domaine de l’immigration économique et abordent l’impact de ces changements sur les stratégies d’immigration qui peuvent être mise en place.
Nos avocats en immigration collaborent périodiquement avec les éditions Yvon Blais à la rédaction d’articles de fonds et de mises à jour juridiques. Cet article a initialement été publié dans le « Bulletin en ressources humaines » en décembre 2025 sous la cote EYB2025BRH2834. Son format a été légèrement altéré pour rencontrer les exigences de format du site web de Galileo Partners.
*Les informations contenues dans cet article sont à jour à la date de sa publication.
INTRODUCTION
Plusieurs changements en immigration économique ont eu lieu au courant de l’année 2025. Ces changements visent autant les juridictions fédérale et provinciale.
Dans le cadre de cet article, les auteurs présentent un résumé des dix principaux changements et mises à jour qui ont été constatés au courant de l’année en matière d’immigration économique.
I– 21 JANVIER 2025 : RESTRICTIONS AU NIVEAU DE LA DÉLIVRANCE DES PERMIS DE TRAVAIL OUVERTS AUX MEMBRES DE LA FAMILLE DE TRAVAILLEURS ÉTRANGERS TEMPORAIRES OU D’ÉTUDIANTS À TEMPS PLEIN
- Contexte : Les membres de la famille de travailleurs étrangers temporaires ou d’étudiants à temps plein au Canada pouvaient généralement effectuer une demande de permis de travail ouvert dispensée d’une Évaluation de l’impact sur le marché du travail (« EIMT») (code C41 ou C42). Toutefois, depuis le 21 janvier 2025, des restrictions s’appliquent pour ce type de demande.
- Pour les membres de la famille d’un travailleur étranger temporaire, l’admissibilité dépend de plusieurs facteurs :
- Si le travailleur étranger temporaire est en voie de présenter ou a déjà présenté une demande de résidence permanente, les membres de la famille, incluant époux, conjoint de fait, enfants et les enfants à charge de leurs enfants (petits enfants), peuvent présenter une demande de permis de travail ouvert.
- Au Québec, on peut considérer qu’un demandeur est en voie de présenter une demande de résidence permanente si celui-ci détient un certificat de sélection du Québec (« CSQ »).
- Toutefois, si des démarches de résidence permanente n’ont pas été faites ou entamées, l’admissibilité dépend de la profession du travailleur étranger temporaire. De plus, dans ce cas‑ci, seuls les époux ou conjoints de fait peuvent présenter une demande de permis de travail ouvert. Les enfants ou les petits enfants ne sont plus admissibles à présenter ce type de demande.
- Ainsi, seules les professions hautement qualifiées de la catégorie FÉER 0 ou 1 selon la Classification nationale des professions (« CNP ») permettent automatiquement aux époux ou conjoints de fait de présenter une demande de permis de travail ouvert2.
- Si le travailleur étranger temporaire exerce une profession hautement qualifiée de la catégorie FÉER 2 ou 3, il faut alors consulter les listes des professions de la CNP qui ont été désignées par Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada (« IRCC »)3. Si une profession de la CNP ne fait pas partie de l’une des deux listes, l’époux ou le conjoint de fait n’est pas admissible à présenter une demande de permis de travail ouvert.
- Qui plus est, le permis de travail du travailleur étranger temporaire doit être valide pour une période de plus de 16 mois.
- Il est également important de souligner que, pour tous les membres de la famille qui ont déjà obtenu un permis de travail ouvert avant le 21 janvier 2025, ce permis de travail demeure valide malgré les nouvelles restrictions.
- Si le travailleur étranger temporaire est en voie de présenter ou a déjà présenté une demande de résidence permanente, les membres de la famille, incluant époux, conjoint de fait, enfants et les enfants à charge de leurs enfants (petits enfants), peuvent présenter une demande de permis de travail ouvert.
- En ce qui a trait aux étudiants à temps plein, seuls les époux ou conjoints de fait peuvent désormais demander un permis de travail ouvert. Pour ces cas, de nouvelles restrictions s’appliquent.
- L’étudiant doit avoir un permis d’études valide et doit rencontrer l’une des situations suivantes :
- L’étudiant est inscrit à un programme de maîtrise d’une durée supérieure ou égale à 16 mois ;
- L’étudiant est inscrit à un programme de doctorat ;
- L’étudiant participe à un programme admissible ; ou
- L’étudiant étudie dans un des programmes professionnels indiqués en ligne et suivi dans une université4.
- Si l’étudiant n’est pas visé par l’une des situations mentionnées ci-dessus, son époux ou conjoint de fait n’est pas admissible à présenter une demande de permis de travail ouvert.
- L’étudiant doit avoir un permis d’études valide et doit rencontrer l’une des situations suivantes :
II– 24 FÉVRIER 2025 : MISE À JOUR DE LA LISTE DES PROFESSIONS ADMISSIBLES AU TRAITEMENT SIMPLIFIÉE
- Contexte : Il existe certaines dispenses de fournir des preuves de recrutement pour une demande d’EIMT. La liste des professions admissibles au traitement simplifié est une liste en vigueur au Québec et qui comprend des professions de la CNP pour lesquelles une pénurie de main-d’oeuvre est reconnue par les autorités concernées. Par conséquent, lorsqu’une profession est indiquée dans la liste, l’employeur est dispensé de démontrer ses efforts de recrutement.
- La mise à jour du 24 février 2025 n’a pas été surprenante, puisque la liste est révisée annuellement.
- Toutefois, la liste de 2024 comprenait près de 267 professions qui permettaient aux employeurs d’être dispensés de fournir des preuves de recrutement, alors que la liste actuelle de 2025 comprend environ 76 professions. Bien que des efforts de recrutement soient toujours requis, cette mise à jour a tout de même été un changement drastique pour une grande majorité d’employeurs qui, pour la plupart, étaient auparavant dispensés de démontrer leurs efforts de recrutement.
III– 25 MARS 2025 : RETRAIT DE POINTS ACCORDÉS POUR UNE OFFRE D’EMPLOI POUR LES CANDIDATS FUTURS ET ACTUELS AYANT UN PROFIL DANS LE SYSTÈME ENTRÉE EXPRESS
- Contexte : Entrée express est un programme facilitant l’accès à la résidence permanente pour les ressortissants étrangers de toutes les provinces au Canada, excepté le Québec. Afin d’effectuer une demande sous Entrée express, le demandeur doit notamment être admissible à l’une des catégories visées par Entrée express et doit déposer son profil dans un bassin. Le profil de la personne sera rattaché à un pointage déterminé en fonction de différents critères, notamment l’âge, l’expérience professionnelle, le niveau d’éducation, le niveau de connaissance de l’anglais et/ou du français, de l’obtention d’une désignation provinciale, etc. Des rondes d’invitations se font régulièrement et si la personne obtient un pointage compétitif par rapport aux autres candidats, celle-ci recevra une invitation à présenter une demande de résidence permanente.
- Auparavant, IRCC accordait des points additionnels aux travailleurs étrangers temporaires qui obtenaient une offre d’emploi d’un employeur canadien. Plus précisément, les travailleurs ayant une profession de la CNP dans le grand groupe 00 recevaient 200 points additionnels, alors que ceux ayant une profession de la CNP hautement qualifiée (FÉER 0, 1, 2 ou 3) recevaient 50 points additionnels.
- Depuis le 25 mars 2025, il n’y a plus de points accordés pour les travailleurs ayant une offre d’emploi, même pour ceux qui avaient déjà déposé leur profil dans le bassin d’Entrée express. Dans ce cas-ci, leur pointage a été automatiquement mis à jour.
- Cette décision d’IRCC reposerait notamment sur des considérations visant à éviter la fraude au sein du système Entrée express. Plusieurs dossiers ont été médiatisés dans les dernières années alors que des gens présentaient des demandes frauduleuses d’EIMT afin d’obtenir des points supplémentaires.
IV– 29 MAI 2025 : MISE A JOUR DE LA POLITIQUE DE CHANGEMENT D’EMPLOI OU D’EMPLOYEUR
- Contexte : Cette politique a été introduite initialement lors de la pandémie de COVID-19 et permettait aux détenteurs de permis de travail fermé de demander une autorisation temporaire afin de changer d’emploi (changement de profession de la CNP) ou d’employeur lors du traitement d’une nouvelle demande de permis de travail. Ainsi, à la réception de cette autorisation temporaire, les travailleurs pouvaient débuter leur nouveau poste ou travailler chez leur nouvel employeur, sans devoir attendre l’approbation de leur nouvelle demande de permis de travail.
- Cette politique a été mise à jour le 29 mai 2025, notamment afin de retirer toutes mentions liées à la COVID-19.
- Depuis cette mise à jour, cette politique permet également aux travailleurs pouvant travailler sans permis de travail d’effectuer une demande d’autorisation temporaire de changement d’emploi ou d’employeur, excepté pour les visiteurs d’affaires et les travailleurs à court terme – Stratégie de compétences mondiales. Auparavant, cette politique s’adressait uniquement aux détenteurs de permis de travail fermé.
- Depuis quelques semaines, il semblerait que la tendance actuelle sous cette politique soit que les demandeurs reçoivent plutôt une approbation formelle de leur demande de permis de travail en quelques semaines, plutôt que de recevoir une lettre d’IRCC confirmant l’autorisation temporaire de changement d’emploi ou d’employeur.
V– 27 JUIN 2025 : AUGMENTATION DES SEUILS SALARIAUX DES PROVINCES ET TERRITOIRES
- Contexte : Emploi et Développement social Canada (« EDSC ») publie chaque année un tableau indiquant les seuils salariaux pour chaque province et territoire du Canada. Ces seuils salariaux permettent notamment de déterminer si un poste dans le cadre d’une demande d’EIMT est considéré comme un poste à bas salaire ou à haut salaire. Il est donc important de déterminer si le poste fait partie de l’une ou l’autre de ces catégories, car les règles ne sont pas les mêmes sous ces deux catégories.
- Pour plusieurs provinces, l’augmentation des seuils salariaux a été assez importante, notamment pour la Colombie-Britannique, le Nouveau-Brunswick, la Nouvelle-Écosse, l’Ontario, l’Île-du-Prince-Édouard et le Québec.
- Ainsi, une grande majorité de postes qui étaient considérées auparavant comme des postes à hauts salaires sont rapidement devenus des postes à bas salaire et, lors de demandes de renouvellement de permis de travail, une grande majorité d’employeurs devaient prendre en considération les exigences des postes à bas salaires dans le cadre d’une nouvelle demande d’EIMT.
VI– 17 JUILLET 2025 : PREMIERES INVITATIONS TRANSMISES DANS LE CADRE DU PROGRAMME DE SELECTION DES TRAVAILLEURS QUALIFIES
- Contexte : Le gouvernement du Québec a annoncé l’entrée en vigueur du Programme de sélection des travailleurs qualifiés (« PSTQ ») le 29 novembre 2024. Ce programme de sélection permanente vise à permettre aux ressortissants étrangers d’obtenir un CSQ en vue de la résidence permanente et vient essentiellement remplacer le Programme régulier des travailleurs qualifiés (« PRTQ »). Toutefois, malgré l’entrée en vigueur du PSTQ, le gouvernement avait annoncé qu’il n’y aurait pas d’invitations transmises jusqu’au 30 juin 2025. Les candidats pouvaient tout de même déposer une déclaration d’intérêt, mais aucune invitation n’a été transmise entre le 29 novembre 2024 et le 30 juin 2025.
- C’est à compter du 17 juillet 2025 que les premières invitations au PSTQ ont été transmises, principalement pour les volets 1 et 4.
- La dernière ronde d’invitation a eu lieu le 5 décembre 2025 où 1 870 personnes ont été invitées à présenter une demande de sélection permanente. Cette dernière représente la ronde d’invitation la plus importante depuis l’ouverture du PSTQ. Depuis le 17 juillet dernier, environ 2 887 personnes ont reçu une invitation dans le cadre du PSTQ (tous volets confondues).
VII– 6 NOVEMBRE 2025 : SUSPENSION PROLONGEE DU TRAITEMENT DES DEMANDES D’EIMT A BAS SALAIRE POUR LES REGIONS DE MONTREAL ET LAVAL
- Contexte : Cette suspension existait déjà depuis le 26 septembre 2024 pour les régions administratives de Montréal et a été élargie le 3 mars 2025 afin d’inclure la région de Laval. Essentiellement, cette suspension prévoit que toutes demandes d’EIMT pour lesquelles le salaire offert est inférieur au seuil salarial de la province du Québec, soit de 34,62 $/h, ne seront pas traitées si le lieu de travail principal est situé dans l’une des régions administratives de Montréal ou de Laval.
- Le gouvernement du Québec a annoncé le 6 novembre dernier que cette suspension est prolongée jusqu’au 31 décembre 2026.
- À noter toutefois que certains secteurs d’activités sont exemptés de cette suspension5.
VIII– 19 NOVEMBRE 2025 : FERMETURE OFFICIELLE DU PROGRAMME DE L’EXPERIENCE QUEBECOISE
- Contexte : Le Programme de l’expérience québécoise (« PEQ ») était un autre programme de sélection permanente permettant d’obtenir un CSQ afin de cheminer par la suite vers une demande de résidence permanente. Le PEQ comprenait deux volets, soit le volet des étudiants étrangers temporaires et le volet des travailleurs étrangers temporaires.
- Le gouvernement du Québec a annoncé la suspension temporaire du PEQ – volet des étudiants étrangers temporaires – le 31 octobre 2024, alors que le volet des travailleurs étrangers temporaires a aussi été suspendu le 5 juin 2025. La suspension de ces deux volets a, par la suite, été prolongée jusqu’au 30 novembre 2025.
- Le 6 novembre 2025, le gouvernement a finalement annoncé la fermeture complète du PEQ à compter du 19 novembre 2025 et a confirmé que le PSTQ demeure l’unique programme accessible afin de présenter une demande de sélection permanente (CSQ).
IX– 17 DECEMBRE 2025 : PREUVE DE CONFORMITE AU PROCESSUS DE FRANCISATION PAR LES ENTREPRISES DANS LE CADRE D’UNE DEMANDE D’EIMT ET D’OFFRE D’EMPLOI VALIDEE
- Le 6 novembre 2025, le gouvernement du Québec a également annoncé qu’à compter du 17 décembre 2025, toute entreprise ayant plus de 25 employés devra démontrer qu’elle s’est conformée au processus de francisation de l’Office québécois de la langue française lors du dépôt d’une demande d’EIMT présentée au MIFI.
- Cette exigence s’appliquera également aux demandes d’Offre d’emploi validée, une demande permettant d’obtenir des points supplémentaires en faveur d’un candidat sous le PSTQ.
- Toutefois, cette exigence ne s’appliquera pas aux entreprises enregistrées, comme dans le domaine de l’exploitation agricole.
X– 17 DECEMBRE 2025 : EXIGENCE DE CONNAISSANCE DU FRANÇAIS DANS LE CADRE DU PROGRAMME DES TRAVAILLEURS ETRANGERS TEMPORAIRES (« PTET »)
- Le 6 novembre dernier, le gouvernement du Québec a également annoncé que tous les travailleurs étrangers temporaires ayant demeuré au Québec pendant plus de trois ans tout en étant titulaires d’un ou de plusieurs permis de travail devront démontrer un niveau de connaissance du français à l’oral de niveau 4 ou plus selon l’Échelle québécoise des niveaux de compétence en français,lors d’une nouvelle demande de Certificat d’acceptation du Québec (« CAQ ») dans le cadre du PTET.
- Toutefois, le gouvernement accorde une période transitoire de trois ans aux travailleurs qui séjournent actuellement au Québec. Par conséquent, la preuve de connaissance du français dans le cadre du PTET ne sera obligatoire qu’à compter du 17 décembre 2028.
CONCLUSION
À la lumière de ce résumé, nous pouvons constater que plusieurs de ces changements ont eu un impact important en 2025 et nous pouvons même envisager qu’ils continueront d’avoir un impact au courant des prochaines années dans le domaine de l’immigration tant au niveau fédéral qu’au niveau provincial.
Plusieurs de ces changements sont des conséquences directes des plans ministériels et des planifications pluriannuelles annoncés en fin d’année par les gouvernements fédéral et provincial. La conclusion que nous pouvons retenir de ces annonces est que les deux gouvernements cherchent à diminuer le nombre de résidents temporaires au Canada et cherchent également à régionaliser l’immigration permanente, plus particulièrement au Québec.
Considérant l’impact à long terme de ces changements, cela impose notamment aux travailleurs étrangers temporaires ainsi qu’aux employeurs de planifier et de mettre des stratégies d’immigration en place.
Afin de naviguer à travers ces différentes mises à jour et prévoir les prochaines étapes dans le cadre du parcours d’immigration d’un travailleur étranger temporaire, il est recommandé de consulter un avocat spécialisé en immigration qui sera en mesure de mettre en lumière les différents aspects liés aux changements et proposer des solutions concrètes.
- Me Marc-Alexis Laroche est associé au sein du bureau de Montréal – Avocats Galileo Partners inc. Il possède plus de cinq ans d’expérience en immigration d’affaires et mobilité internationale. Me Mathilde Laroche est avocate au sein du même bureau et pratique dans le même domaine. ↩︎
- La CNP est un système fédéral de description des professions qui permet de catégoriser et de classer l’ensemble des activités professionnelles au Canada. Pour de plus amples détails, voir en ligne : <https//noc.esdc.gc.ca/?GoCTemplateCulture=fr-CA>. ↩︎
- Afin de consulter les listes des professions désignées par IRCC, prière de consulter le lien suivant, en ligne : <https//www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/travailler-canada/instructions-speciales/epoux-enfant-charge/admissibilite.html>. ↩︎
- Afin d’identifier les programmes admissibles et les programmes professionnels, veuillez consulter les listes indiquées au lien suivant, en ligne : <https//www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/etudier-canada/travail/aider-son-conjoint-son-partenaire-trouver-emploi-canada.html>. ↩︎
- Afin de connaître les secteurs d’activités exemptés de la suspension de traitement des demandes d’EIMT à bas salaire pour les régions administratives de Montréal et Laval, veuillez consulter le lien suivant, en ligne : <https//www.quebec.ca/entreprises-et-travailleurs-autonomes/administrer-gerer/embauche-gestion-personnel/recruter/embaucher-immigrant/embaucher-travailleur-etranger-temporaire/comprendre-autorisations>. ↩︎