Programme des travailleurs étrangers temporaires – Changement au calcul des travailleurs étrangers occupant des postes à bas salaire

Auteurs :

Jean-Philippe Brunet et Marc-Alexis Laroche ¹

Résumé

Le 26 septembre 2024, de nombreux changements sont entrés en vigueur concernant le traitement des demandes d’évaluation de l’impact sur le marché du travail (EIMT) soumises en vertu du volet des postes à bas salaire, et ce, partout au pays pour une durée indéterminée. Ces nouvelles mesures affecteront notamment les processus disponibles pour les employeurs en matière de recrutement de travailleurs étrangers temporaires (TET).

Dans cet article, les auteurs fournissent des explications concernant la limite de la proportion des postes à bas salaires et expliquent comment les employeurs peuvent calculer cette proportion au sein de leur entreprise.

Nos avocats en immigration collaborent périodiquement avec les éditions Yvon Blais à la rédaction d’articles de fonds et de mises à jour juridiques. Cet article a initialement été publié dans le « Bulletin en ressources humaines » en octobre 2024 sous la cote EYB2024BRH2707. Son format a été légèrement altéré pour rencontrer les exigences de format du site web de Galileo Partners.

Introduction

Récemment, de nouvelles exigences touchant le Programme des travailleurs étrangers temporaires (PTET) ² ont été mises en place par le gouvernement fédéral.

En effet, à compter du 26 septembre 2024, les employeurs souhaitant embaucher des travailleurs étrangers temporaires sous le volet des postes à bas salaire ³ devront respecter une série de nouvelles mesures lors du dépôt de leur demande d’EIMT, à défaut de quoi leur demande ne sera pas traitée.

I– LES NOUVELLES MESURES ENTRÉES EN VIGUEUR LE 26 SEPTEMBRE 2024

Lors de sa plus récente annonce, le gouvernement fédéral a communiqué que les nouvelles exigences suivantes toucheraient les demandes d’EIMT soumises en vertu du volet des postes à bas salaire :

• Les demandes d’EIMT visant des postes situés dans les régions métropolitaines où le taux de chômage est de 6 % ou plus ne seront pas traitées ⁴;
• La durée maximale de validité d’une EIMT est réduite de deux ans à un an; et
• Outre certains secteurs, la limite du nombre de TET à bas salaire permis au sein d’une entreprise passe de 20 % à10 % (à moins d’exception, tel qu’il est détaillé plus bas).

Comme mentionné plus haut, l’objectif de cet article est de fournir des explications détaillées concernant le calcul des TET à bas salaire et de présenter les différentes situations qui sont exemptées du calcul.

II– LA LIMITE DE LA PROPORTION DES TET OCCUPANT DES POSTES À BAS SALAIRE

Cette diminution de la proportion des TET occupant des postes à bas salaire est la deuxième à avoir lieu depuis le début de l’année 2024. En effet, plus tôt au mois de mars 2024, cette proportion avait été diminuée de 30% à 20% ⁵.

Depuis le 26 septembre 2024, les employeurs canadiens peuvent uniquement embaucher des TET à bas salaire dans une proportion ne pouvant pas dépasser 10% de leur effectif total sous le PTET.

Ce pourcentage maximum d’embauche ne s’applique, pour le moment, qu’au volet des postes à bas salaires. Des exceptions sont toutefois accordées pour les emplois saisonniers et non saisonniers dans les secteurs de la sécurité alimentaire (agriculture primaire, transformation des aliments et transformation du poisson) ainsi que pour les postes dans certains domaines tels que la construction et la santé.

III– LE CALCUL DE LA PROPORTION ET LES CRITÈRES À CONSIDÉRER

Afin d’éviter de faire face à de mauvaises surprises lors du dépôt d’une demande d’EIMT pour un poste à bas salaire, il est primordial pour les employeurs de bien comprendre la nature de cette nouvelle mesure ainsi que les critères liés au calcul de la proportion afin d’éviter le rejet immédiat de cette demande.

Pour effectuer ce calcul, les employeurs doivent compléter la section « Limite de postes à bas salaire » dans le formulaire de la demande d’EIMT, disponible en ligne, qui se décline en plusieurs sous-sections permettant d’effectuer ce calcul étape par étape ⁶.

Dans un premier temps, la période de référence pour effectuer le calcul doit être déterminée. Le calcul de la limite de 10% s’effectue en se basant sur la période de quatre semaines consécutives précédant la signature de la demande d’EIMT.

Une fois la période de référence établie, l’employeur doit identifier le nombre total d’employés (TET ou non) travaillant à temps plein (30 heures ou plus par semaine) et à temps partiel (moins de 30 heures par semaine). Ces informations iront respectivement aux sections A et B.

Par la suite, à la section C, l’employeur doit indiquer tous les TET à bas salaire à son emploi et sur le lieu de travail pour la période de référence.

Toutefois, lors de cette étape, il est primordial de faire preuve de prudence. En effet, seuls les TET pour lesquels une EIMT à bas salaire été obtenue doivent être inclus. Cela veut dire qu’il ne faut pas simplement se référer aux salaires des TET pour déterminer le nombre de TET à inscrire dans cette section.

À titre d’exemple, un étudiant étranger travaillant au salaire minimum ne devrait pas être inclus, puisque qu’une EIMT à bas salaire n’a pas été obtenue pour ce travailleur.

C’est également le cas pour un jeune professionnel qui aurait obtenu un permis de travail sous l’initiative Expérience internationale Canada (EIC). Dans un tel cas, le permis de travail aurait été obtenu en vertu d’une exemption d’EIMT et ce travailleur ne ferait pas partie des TET à bas salaire pour les fins du calcul.

Une fois le nombre de TET à bas salaire déterminé, l’employeur devra inscrire à la section D le nombre de TET dans un poste à bas salaire déjà à son emploi sur le lieu de travail et inclus dans la demande d’EIMT à soumettre.

L’employeur doit ensuite inscrire à la section E le nombre de TET inclus dans la demande d’EIMT à soumettre, mais en excluant les TET mentionnés à la section D.

Suite à cela, l’employeur doit ajouter le nombre de TET embauchés pour des postes à bas salaire, mais qui ne sont pas encore à l’emploi de l’employeur. On parle ici des TET à bas salaire pour qui l’employeur aurait obtenu une EIMT, mais qui n’ont pas encore débuté leur emploi au sein de l’entreprise.

Pour la section F, l’employeur doit indiquer le nombre de TET identifiés aux sections C et D qui ont obtenu une confirmation d’un programme d’immigration fédéral ou provincial pendant la période de référence, sans toutefois être encore résidents permanents. Au Québec, il s’agirait des TET à bas salaire qui ont obtenu le Certificat de sélection du Québec (CSQ).

Les deux dernières sections nécessitent d’effectuer des calculs détaillés. En effet, à la section G, l’employeur doit calculer la proportion de TET se trouvant sur le lieu de travail pendant la période de référence préalablement calculée et qui possèdent une confirmation d’un programme d’immigration fédéral ou provincial, mais qui ne sont pas encore résidents permanents.

Ensuite, à la section H, et après avoir déterminé la proportion à la section G, l’employeur doit utiliser ce résultat pour calculer la répartition des TET sur le lieu de travail qui devraient recevoir une confirmation d’un programme d’immigration fédéral ou provincial dans un avenir rapproché.

Finalement, après avoir complété ces sections, le pourcentage sera affiché dans la section « résultat ».

• Si ce dernier est inférieur à 10%, la demande d’EIMT sous le volet des bas salaires de l’employeur pourra être traitée si toutes les autres mesures indiquées plus haut sont également respectées.
• Cependant, si le pourcentage affiché est supérieur à 10%, la demande ne pourra pas être traitée, à moins que l’employeur ne soit admissible à une des exceptions prévues et détaillées ci-dessous.

Il est à noter que, dans le cadre de ce calcul, les TET ayant occupé des postes à bas salaire, mais qui ont quitté leur emploi de manière permanente avant la signature de la demande d’EIMT, n’ont pas à être inclus dans le calcul.

IV– LES EXCEPTIONS À LA LIMITE DE 10%

Lors de l’annonce des nouvelles mesures mentionnées plus haut, certaines exceptions ont été établies par le gouvernement canadien concernant certaines industries et certains secteurs d’activités. Ces exemptions visent plus précisément les employeurs ayant des opérations dans les secteurs ou sous-secteurs suivants selon leur code du Système de classification des industries de l’Amérique du Nord (SCIAN) :

L’annonce prévoit également que les employeurs seront exemptés complètement du calcul de la limite des postes à bas salaire dans le cadre de certaines situations spécifiques, telles que :

• Sur une ferme en agriculture primaire pour les postes ayant un des codes suivants de la Classification nationale des professions (CNP)6:
  • 80020 – Gestionnaires en agriculture
  • 80021 – Gestionnaires en horticulture
  • 82030 – Entrepreneurs de services agricoles et surveillants d’exploitations agricoles
  • 82031 – Entrepreneurs et superviseurs des services de l’aménagement paysager, de l’entretien des terrains et de l’horticulture
  • 84120 – Ouvriers spécialisés dans l’élevage et opérateurs de machineries agricoles
  • 85100 – Manœuvres aux soins du bétail
  • 85101 – Manœuvres à la récolte
  • 85103 – Manœuvres de pépinières et de serres
• Sous le code SCIAN 62, les fournisseurs de soins dans un établissement de soins de santé pour les codes suivants de la CNP:
  • 31301 – Infirmiers autorisés et infirmiers psychiatriques autorisés
  • 32101 – Infirmiers auxiliaires
  • 33102 – Aides-infirmiers, aides-soignants et préposés aux bénéficiaires
• Les demandes d’EIMT soumises à l’appui de la résidence permanente (qui n’incluent pas de demandes de permis de travail);
• Pour les postes à grande mobilité ou véritablement temporaires; et
• Pour les postes saisonniers à bas salaire dont la durée ne dépasse pas 270 jours civils.

Limite prévue pour les employeurs ayant un effectif moins de dix employés

Au niveau des mesures récemment annoncées par le gouvernement fédéral, celles-ci incluent également des changements pour les employeurs canadiens qui ont moins de dix travailleurs. Cela inclut les ménages privés, soit les particuliers souhaitant recruter des TET à leur domicile (aide-ménager, fournisseur de soins, etc.).

Ainsi, si un employeur retient les services de moins de dix travailleurs, celui-ci doit désormais compléter la section « Limite de postes à bas salaire » du formulaire de demande d’EIMT.

Pour ces employeurs qui ne sont pas visés par les exceptions détaillées plus haut, ceux-ci auront tout de même l’autorisation d’embaucher un TET à bas salaire. Ultimement, le gouvernement canadien veut permettre à ces petits employeurs de tout de même retenir les services de TET.

En ce qui a trait aux employeurs œuvrant dans les industries permettant une limite maximale de 20%, la limite est de deux TET à bas salaire.

V– L’EXEMPLE DE CALCUL DE LA LIMITE DES POSTES À BAS SALAIRE

XYZ Québec Inc. est une entreprise québécoise œuvrant dans le domaine de la vente d’appareils électroniques. Elle est donc visée par les nouvelles mesures annoncées par le gouvernement fédéral, notamment celle de la limite du nombre de TET à bas salaire.

XYZ Québec Inc. emploie présentement un total de 120 travailleurs. XYZ Québec Inc. souhaite embaucher un TET qui se trouve présentement au Maroc. Puisque XYZ Québec Inc. entame la démarche d’embauche d’un TET sous le volet des postes à bas salaires après le 26 septembre 2024, elle devra s’assurer que le pourcentage de TET à bas salaire au sein de son effectif total ne dépasse pas la limite de 10%. Sinon, la demande d’EIMT pourrait faire l’objet d’un refus de traitement.

Les sections mentionnées dans l’exemple font référence aux sections présentes sur le portail EIMT – Guichet Emploi à l’endroit prévu pour le calcul du pourcentage de TET à bas salaire.

Afin de calculer ce pourcentage, XYZ Québec Inc. devra procéder de la manière suivante:

Étape 1

Tout d’abord, XYZ Québec Inc. doit déterminer la période de référence qui sera utilisée pour le calcul du nombre de travailleurs sur le lieu de travail. Dans le présent cas, l’employeur, XYZ Québec Inc. a signé la demande d’EIMT le 1^er novembre 2024. La période de référence sera donc les quatre semaines consécutives qui précèdent cette date, soit du 30 septembre 2024 au 31 octobre 2024.

Étape 2

À la section A, XYZ Québec Inc. doit inscrire son nombre total d’employés (qu’ils soient TET ou non) qui travaillent à temps plein, soit 30 heures et plus par semaine, sur le lieu de travail pendant la période de référence déterminée à l’étape précédente.

Ce nombre est 50.

Étape 3

À la section B, XYZ Québec Inc. doit inscrire son nombre total d’employés (qu’ils soient TET ou non) qui travaillent à temps partiel, soit moins de 30 heures par semaine, sur le lieu de travail pendant la période de référence.

Ce nombre est 70.

Étape 4

À la section C, XYZ Québec Inc. doit inscrire le nombre de TET à bas salaire sur le lieu de travail pendant la période de référence, en excluant ceux faisant partie de la demande d’EIMT.

Ce nombre est 8.

Étape 5

À la section D, XYZ Québec Inc. doit inscrire le nombre de TET à son emploi dans un poste à bas salaire et inclus dans la demande d’EIMT à soumettre.

Ce nombre est de 0, puisque le travailleur que XYZ Québec Inc. souhaite embaucher n’est pas encore à son emploi.

Étape 6

À la section E, XYZ Québec Inc. doit inscrire le nombre total de TET inclus à la demande d’EIMT à soumettre, en excluant ceux mentionnés à la section D, et ensuite ajouter le nombre de TET qui ont été embauchés pour des postes à bas salaires, mais qui n’ont pas encore débuté leur emploi.

Ce nombre est de 1, considérant que XYZ Québec Inc. n’a pas présenté d’autres demandes d’EIMT depuis plusieurs mois et que tous les TET antérieurs ont débuté leur emploi.

Étape 7

À la section F, XYZ Québec Inc. devra inscrire le nombre total de TET qui ne sont pas encore résidents permanents, mais qui ont obtenu une confirmation d’un programme d’immigration fédéral ou provincial pendant la période de référence. Puisque XYZ Québec Inc. opère au Québec, cela fait référence aux TET ayant obtenu un certificat de sélection du Québec (CSQ).

Ce nombre est présentement de 1.

Étape 8

À la section G, XYZ Québec Inc. doit calculer la proportion de TET possédant la confirmation d’un programme d’immigration fédéral ou provincial, mais qui ne sont pas encore résidents permanents et qui se trouvent actuellement au lieu de travail pendant la période de référence. Cette proportion se calcule à l’aide de l’équation suivante : F / (C + D)

Ce nombre est 0,125.

Étape 9

À la section H, XYZ Québec Inc. devra calculer la répartition des TET au lieu de travail qui devraient recevoir une confirmation d’un programme fédéral ou provincial dans un proche avenir. Cela se calcule à l’aide de l’équation suivante: G * (C + D – F).

Cette section requiert d’arrondir la réponse au nombre entier le plus proche. Ce nombre est donc 1.

Étape 10 – Résultat

Après avoir complété toutes les étapes du calcul, la proportion de TET dans des positions à bas-salaire sur le lieu de travail apparaîtra. Dans le cas de XYZ Québec Inc., cette proportion est de 8,14%. La demande d’EIMT pourra donc vraisemblablement être traitée.

CONCLUSION

Il est certain que l’adoption des nouvelles mesures mentionnées plus haut aura des impacts pour les employeurs canadiens qui souhaitent embaucher des TET sous le volet des bas salaires.

Plusieurs employeurs canadiens devront donc revoir leur stratégie d’immigration et prévoir à l’avance le nombre de TET qui pourront être recrutés en conformité avec ces nouvelles mesures.

Considérant la complexité du calcul de la proportion des postes à bas salaire, et à la lumière des restrictions indiquées plus haut, il devient important pour les employeurs canadiens de bien comprendre les règles et critères applicables.

Afin de bien comprendre les règles et les exceptions qui touchent plus particulièrement le calcul de la proportion des postes à bas salaire, nous recommandons fortement aux employeurs canadiens de consulter un professionnel se spécialisant en mobilité internationale et en droit de l’immigration afin de bien naviguer à travers les différentes options et ainsi permettre l’élaboration de stratégies d’immigration personnalisées permettant de répondre à leurs besoins d’affaires.

1. Me Jean-Philippe Brunet est avocat au sein du cabinet Avocats Galileo Partners Inc. Il possède plus de 25 ans d »expérience en immigration d »affaires et mobilité internationale. Me Marc-Alexis Laroche est avocat au sein du même bureau et pratique dans le même domaine. Les auteurs tiennent à remercier Madame Léa-Marie Parent, stagiaire en droit au cabinet Avocats Galileo Partners Inc., pour sa contribution à la rédaction de cette chronique. ↩︎
2. Pour de plus amples détails concernant le PTET, il est possible de consulter l’article suivant : Audrey Anne CHOUINARD et Marc-Alexis LAROCHE, « Recrutement de travailleurs étrangers spécialisés – Démarche simplifiée pour l’embauche de travailleurs de professions spécialisées : mise à jour 2024 », dans Bulletin en ressources humaines, avril 2022, La référence Ressources humaines, EYB2024BRH2668. ↩︎
3. Au Québec, le volet des postes à bas salaire concerne tous les emplois pour lesquels le taux horaire offert par l’employeur est de 27,46 $ ou moins. Pour plus d’informations, il est possible de consulter le site Web suivant, en ligne : https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/services/travailleurs-etrangers/salaire-moyen.html ↩︎
4. Pour connaître la liste des régions métropolitaines concernées et le taux de chômage actuel, il est possible de consulter le site Web suivant, en ligne : https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/services/travailleurs-etrangers/refus.html ↩︎
5. Emploi et Développement social Canada, Communiqué de presse du 21 mars 2024, Plan d’action pour les employeurs et la main-d’œuvre du Programme des travailleurs étrangers temporaires : Le gouvernement du Canada ajuste les mesures temporaires, en ligne : https://www.canada.ca/fr/emploi-developpement-social/nouvelles/2024/03/plan-daction-pour-les-employeurs-et-la-main-duvre-du-programme-des-travailleurs-etrangers-temporaires–le-gouvernement-du-canada-ajuste-les-mesures.html ↩︎
6. Il est important de noter que tous les employeurs, à moins d’exceptions précises, doivent soumettre leur demande d’EIMT par le biais du portail EIMT – Guichet-Emploi, en ligne : https://ptet-ge.eimt.edsc.gc.ca/employer/ ↩︎